BEL BAIE NEWSPRINT
Présentation de la marque BEL BAIE NEWSPRINT
Déposée le 19 mai 1980 par THE ONTARIO PAPER COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL BAIE NEWSPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BEL BAIE NEWSPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BEL BAIE NEWSPRINT est expirée depuis le 19 mai 1990.
THE ONTARIO PAPER COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 avril 1995 - Transmission de propriété n°184611 - Publication au BOPI 1995-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14
Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156599 - Publication au BOPI 1993-03-30
Inscription - Changement de dénomination n°33798 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°128406 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°12318 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°122219 - Publication au BOPI